PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3700861
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
Présentation de la marque PROFALUX
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROFALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE domicilié(e) 377 rue des CYPRES, ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque PROFALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 377 rue des CYPRES, ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France - SIREN 410141170
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727562 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-07
Fenêtres métalliques, cadres, châssis et garnitures de fenêtres métalliques, volets métalliques, volets métalliques roulants, à rideau, tournants, portes et portails métalliques (notamment portes de garage) , armatures, cadres et châssis de portes métalliques, rideaux métalliques (notamment enroulables, à lames), stores métalliques, boîtes de stores, menuiserie métallique et pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiments, profilés métalliques et quincaillerie pour le bâtiment, verrous (notamment pour portes) , clés, serrures métalliques de toutes sortes (à combinaison, à fourreau, à ressort de sûreté, notamment « cylindres de sûreté ») , boutons, pênes et ressorts de serrures métalliques, ouvrages de serrurerie métalliques ;
Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité. Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité pour volets, rideaux, stores, portails, portes et fenêtres. Accouplements (excepté pour véhicules terrestres). Réducteurs pour moteurs électriques ;
Appareils et instruments électriques pour la commande centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques ;
Fenêtres non métalliques, volets non métalliques, volets non métalliques roulants à rideaux, tournants, portes et portails non métalliques, cadres et châssis de portes et fenêtres non métalliques, rideaux enroulables à lamelle en bois, vitrerie pour fenêtres ou baies, plaques de revêtement en verre pour parois, pavés en verre pour dallages, verre armé. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
Menuiserie, stores à lamelles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, persiennes, garnitures de portes, portails et fenêtres non métalliques.
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